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Dépenses

La dépense de lutte contre le bruit

La dépense de lutte contre le bruit représente 1,7 milliard d'euros en 2007, soit une progression de 10,4% par rapport à 2006.

La lutte contre le bruit distingue trois types d’actions : les mesures d’isolation acoustique des bâtiments, celles destinées à réduire les émissions sonores liées au transport et enfin celles liées à la production industrielle.

La dépense d’isolation acoustique des logements (fenêtres à double vitrage) s’élève à 840 millions d’euros en 2007, en progression de 7,7% par rapport à 2006. Les travaux de réhabilitation de logements existants sont prépondérants (660 millions d’euros), tandis que les dépenses dans les logements neufs atteignent 180 millions d’euros.

Les dépenses de lutte contre le bruit lié aux transports comprennent le remplacement des silencieux sur les pots d’échappement des véhicules, ainsi que les mesures prises sur les infrastructures elles-mêmes, tels que les écrans antibruit ou les remblais le long des routes. Cette dépense représente 790 millions d’euros en 2007, en hausse de 14,3% par rapport à l’année précédente. Cette croissance s’explique par la forte progression de la dépense de remplacement du silencieux des pots d’échappement.

Les dépenses des industries représentent moins de 5% de la dépense totale. Elles sont stables depuis 2006 autour de 80 millions d’euros.

Les ménages financent 62% des dépenses de lutte contre le bruit et les entreprises 26%. Les dépenses de ces deux acteurs économiques ont progressé d’environ 12,5% en 2007. Les dépenses des administrations publiques sont stables et ne représentent plus que 12% du total.

Les dépenses dites "curatives", qui tentent de limiter la propagation du bruit et des nuisances sonores, représentent 60% de la dépense, contre 39% pour les dépenses de prévention, qui visent à réduire les émissions sonores. Les dépenses de mesure et contrôle sont marginales.

La dépense de lutte contre le bruit

En millions d'euros courants

La dépense de lutte contre le bruit

Note : p = données provisoires.

Source : SOeS - Commission des comptes et de l'économie de l'environnement, mai 2009.

Les composantes de la dépense de lutte contre le bruit

En millions d'euros courants

20002001
2002
2003
2004
2005
20062007p

 Dépenses liées aux transports

534

588

557

605

649

891

689

788

 Dépenses acoustiques en bâtiment

569

605

618

640 

690

727

781

842

 Dépenses industrielles

64

65

62 

57 

53

57

75

78

 Total

1 168

1 259

1 238

1 302

1 392

1 675

1 546

1 707

Note : p = données provisoires.

Source : SOeS - Commission des comptes et de l'économie de l'environnement, mai 2009. 

Le financement de la dépense de lutte contre le bruit

En millions d'euros courants

20002001
2002
2003
2004
2005
20062007p

 Ménages

716

686

746

773

837

908

937

1 053

 Entreprises

291

326

310

297 

313

347

390

440

 Administrations publiques

161

248

182 

232 

242

420

218

215

 Total

1 168

1 259

1 238

1 302

1 392

1 675

1 546

1 707

Note : p = données provisoires.

Source : SOeS - Commission des comptes et de l'économie de l'environnement, mai 2009. 


Méthodologie :

  • les dépenses liées aux transports comprennent le remplacement de la partie silencieux des pots d'échappement des véhicules légers et des deux roues, la partie du contrôle technique concernant le bruit, les revêtements silencieux (voies urbaines et péri-urbaines), le traitement des infrastructures de transports terrestres ainsi que les systèmes d'information des infrastructures terrestres et des aéroports ;
  • les dépenses acoustiques en bâtiment comprennent le renforcement de l'isolation acoustique dans les logements existants et le surcoût engendré par l'installation de fenêtres aux caractéristiques acoustiques supérieures aux normes lors de la construction de logements neufs ;
  • les dépenses industrielles concernent principalement les efforts de réduction du bruit engendré par l’activité des industries ainsi que les dépenses liées à leur système d'information.
Dernière mise à jour : novembre 2009